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C. trav.

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• C. trav. Liège (div. Liège), 2 février 2021, R.G. 2019/AL/336 (PDF - 988.6 ko)

  (Décision commentée)
  Lorsqu’il apparaît qu’un anévrisme existait avant l’accident, qu’il ait été découvert fortuitement ou non est une circonstance indifférente, de même que le fait qu’il ait été asymptomatique, dès lors qu’il peut être mis en rapport avec l’accident lui-même. Pour renverser la présomption légale de causalité, il ne suffit pas de soutenir que la lésion existait antérieurement. Il faut que soit rapportée la preuve – avec un haut degré de vraisemblance – que l’état antérieur a évolué pour son propre compte et qu’il n’a pas été influencé par l’accident.