Droits de défense
Documents joints :
Cass.
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Cass., 16 novembre 2015, n° S.12.0075.F (PDF - 68.8 ko)
Le principe général de droit relatif au respect des droits de la défense n’est pas violé lorsque le juge fonde sa décision sur des éléments dont les parties pouvaient s’attendre, au vu du déroulement des débats, qu’il les inclue dans sa décision et qu’elles ont dès lors pu contredire.
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Droits fondamentaux
- Droit à l’information et à la protection contre un licenciement injustifié
- Droit à la liberté d’expression
- Droit à un recours effectif devant un tribunal
- Droit au respect de ses biens
- Droit d’accès à un juge
- Droit de grève
- Droits procéduraux fondamentaux
- Egalité et non-discrimination
- Interdiction de mauvais traitements (obligations procédurales)
- Interdiction de travail forcé ou obligatoire
- Inviolabilité du domicile
- Respect de la vie privée et familiale
- Socle des droits sociaux
- Charte de l’assuré social
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Concertation / Participation
- Comité d’entreprise européen
- Commission paritaire
- Convention collective de travail
- Délégation syndicale
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Elections sociales
- Affichage X (et recours)
- Candidature
- Conditions d’électorat
- Contestation des résultats
- Missions diplomatiques étrangères
- Organisation matérielle
- Personnel cadre
- Personnel de direction
- Procédure judiciaire*
- Recours en démarrage des élections (recours organisé ou non ?)
- Seuil (plus ou moins de 50 ou 100 travailleurs à X)
- Unité technique d’exploitation*
- Négociation collective
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Bien-être au travail
- Aperçu de la réglementation
- Charge psychosociale
- Conseiller en prévention
- Surveillance de la santé des travailleurs
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Relation de travail
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Contrat d’entreprise
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Conditions de la requalification
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Critères
- Activité salariée concomitante
- Associé actif
- Autorité
- Directives
- Eléments indifférents
- Liberté d’organisation du (temps de) travail
- Liens familiaux / Entraide
- Organisation du travail
- Possibilité de choisir son remplaçant
- Pouvoir de direction et de contrôle
- Pouvoir disciplinaire
- Présence dans l’entreprise / Intégration dans l’organigramme
- Qualification claire
- Utilisation du matériel de l’entreprise
- Vacances
- Méthode et preuve
- Principes (Cour de cassation)
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Types de fonctions
- Administrateur de société
- Aide sanitaire
- Carrossier / Garagiste
- Comptable
- Gérant
- Hôtesse de bar / Serveuse
- Interprète juré
- Moniteur de tennis/natation
- Nettoyeur
- Personnel de station-service
- Réviseur d’entreprise
- Travailleur de l’audiovisuel
- Travailleur occasionnel
- Vente de produits chez des particuliers
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Critères
- Critères du lien de subordination (loi du 27 décembre 2006)
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Conditions de la requalification
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Contrat de travail
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Conclusion
- Clauses
- Conditions de validité
- Durée du contrat
- Identification de l’employeur
- Présomptions légales
- Recrutement et sélection
- Types de contrat
- Exécution
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Conclusion
- Economie collaborative
- Mise à disposition / Intérim
- Secteur privé : autres
- Secteur public
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Contrat d’entreprise
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Fin du contrat de travail
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Contrôle du motif
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Licenciement avec préavis / indemnité
- Après C.C.T. n° 109
- Avant C.C.T. n° 109
- Motif grave
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Protections particulières contre le licenciement
- Congé parental
- Congé pour soins palliatifs
- Conseiller en prévention
- Crédit-temps
- Critique du règlement de travail
- Délégué du personnel* (loi 1991)
- Délégué syndical
- Discrimination
- Harcèlement
- Maternité
- Sonneur de tocsin
- Traitement de déchets dangereux
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Licenciement avec préavis / indemnité
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Exercice abusif
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Critères de l’abus de droit
- Absence d’intérêt raisonnable et suffisant
- Caractère infamant de la mesure
- Comportement à la rupture
- Dépassement manifeste
- Divergences de vue
- Exercice du droit dans le seul intérêt de l’auteur
- Légèreté
- Licenciement peu après l’engagement
- Manquement à l’exécution de bonne foi
- Manquements aux obligations en matière de bien-être
- Proportionnalité
- Représailles
- Dommage
- Faute contractuelle
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Critères de l’abus de droit
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Modes de rupture
- Acte équipollent à rupture
- Démission
- Licenciement avec préavis / indemnité
- Licenciement et âge de la retraite
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Licenciement pour motif grave
- Articulation avec licenciement abusif
- Décisions contenant les principes
- Notification du congé
- Notification du motif grave
- Notion de motif grave
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Typologie
- Abandon de travail
- Absence injustifiée
- Accident de la circulation
- Activité pendant une période d’incapacité de travail
- Comportement inapproprié / blâmable
- Concurrence pendant l’exécution du contrat
- Conflit d’intérêts
- Critique de l’employeur
- Dénonciation de l’employeur / de collègues
- Détournements / Indélicatesse
- Ebriété
- Faits de la vie privée
- Faute intentionnelle
- Faute précontractuelle
- Fraude
- Grossièreté / Injures
- Imprudence
- Insubordination / Refus d’ordre
- Manquements professionnels / Incompétence
- Participation à une grève spontanée
- Production de faux
- Remise tardive du certificat médical
- Rétention de matériel
- Soustraction au contrôle médical
- Utilisation abusive de matériel
- Violence/conflit au travail
- Vol
- Résolution judiciaire
- Rupture conventionnelle
- Rupture pour force majeure
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Obligations des parties
- Emploi des langues
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Obligations de l’employeur
- Délivrance des documents sociaux
- Maintien des avantages acquis
- Motivation formelle
- Octroi de congé de sollicitation
- Paiements à la rupture
- Procédure préalable au licenciement
- Reclassement professionnel
- Obligations du travailleur
- Prescription
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Contrôle du motif
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Temps de travail et temps de repos
- Concierges
- Dépassement de la durée du travail
- Gardes
- Jours fériés
- Missions diplomatiques étrangères
- Normes sectorielles
- Notion de temps de travail
- Participation au conseil d’entreprise
- Poste de direction ou de confiance
- Repos hebdomadaire
- Temps de déplacement
- Temps de formation
- Travail à temps partiel
- Travail de nuit
- Travail du dimanche
- Vacances annuelles
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Travailleurs et aléas de l’entreprise
- Continuité des entreprises
- Faillite
- Fermeture d’entreprise
- Licenciement collectif
- Transfert d’entreprise
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Rémunération / Avantages / Frais
- Base de calcul de l’indemnité compensatoire de préavis
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Base de calcul des cotisations de sécurité sociale
- Avantages en nature
- Avantages non récurrents liés aux résultats
- Base en cas de requalification
- Bons de réduction
- Compléments aux avantages de sécurité sociale
- Indemnité de démission
- Indemnité de non-concurrence
- Indemnité due pour cause de non-respect d’une clause de stabilité
- Indemnité pour cession de droits patrimoniaux
- Indemnité pour dommage moral
- Indemnité spéciale - conseiller en prévention
- Indemnités de fermeture
- Indemnités dites « de frais »
- Indemnités diverses
- Options sur actions
- Outils ou vêtements de travail
- Pécule de vacances
- Primes / Gratifications
- Rémunération journalière forfaitaire
- Royalties
- Titres-repas
- Véhicules de société et taxe CO2
- Définition
- Eléments constitutifs
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Fixation
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Classification professionnelle
- C.P. 112 (garages)
- C.P. 119
- C.P. 124 (construction)
- C.P. 140.03 (transport de marchandises compte de tiers)
- C.P. 149.01 (électriciens)
- C.P. 202 (boulangeries)
- C.P. 207 (employés de l’industrie chimique)
- C.P. 218 (CPNAE)
- C.P. 226 (employés du commerce international et du transport)
- C.P. 302 (HORECA)
- C.P. 305 (services de santé)
- C.P. 306 (assurances)
- C.P. 314 (coiffure et beauté)
- C.P. 329.02
- Personnel intérimaire
- Rémunération minimale
- Secteur public
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Classification professionnelle
- Paiement
- Prescription
- Remboursement de frais
- Renonciation
- Titres-services
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Travailleurs migrants / expatriés / (éléments d’extranéité)
- Contrats avec éléments d’extranéité
- Convention bilatérale de sécurité sociale
- Convention européenne de sécurité sociale
- Droit de l’Union européenne
- Sécurité sociale d’outre-mer
- Travailleurs étrangers
- Travailleurs frontaliers
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Travail et famille
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Allocations familiales
- Fonctionnaires internationaux
- Prestations familiales garanties
- Prime d’adoption
- Services publics
- Travail des étudiants et droit aux allocations
- Travailleurs indépendants
- Travailleurs salariés
- Congé d’adoption
- Congé parental*
- Crédit-temps
- Interruption de carrière
- Maternité
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Allocations familiales
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Accidents du travail*
- Champ d’application de la loi et compétence des juridictions du travail
- Définitions
- Immunités
- Mécanisme probatoire
- Obligations de l’employeur
- Obligations de l’entreprise d’assurances
- Paiement
- Prescription
- Procédure judiciaire
- Récupération d’indu
- Règlement administratif
- Rémunération de base
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Réparation
- Accident mortel
- Aggravation après revision
- Aide de tiers
- Allocation de décès
- Cause d’exclusion (accident provoqué intentionnellement)
- Consolidation
- Frais de déplacement
- Frais médicaux
- Incapacité permanente
- Incapacité temporaire
- Prothèses
- Révision
- Subrogation
- Maladies professionnelles
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Chômage
- Admissibilité
- Contrôle de la recherche active d’emploi
- Droit aux allocations
- Droit européen
- Octroi des allocations
- Paiement des allocations
- Procédure administrative
- Procédure judiciaire
- Récupération
- Responsabilité
- Sanctions
- Suppression / Dégressivité des allocations
- Types de chômage
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Assujettissement - Salariés
- Champ d’application de la loi
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Cotisations
- Cotisation de responsabilisation
- Cotisation de solidarité
- Cotisation spéciale de sécurité sociale
- Paiement des cotisations
- Recouvrement
- Redistribution des charges sociales
- Réduction des cotisations
- Remboursement de cotisations indues
- Réparation en cas de non-paiement
- Responsabilité du secrétariat social
- Responsabilité solidaire
- O.N.S.S.
- Prescription
- Procédure administrative
- Sanctions forfaitaires
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Assujettissement - Indépendants
- Conditions
- Cotisations
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Maladie / Invalidité
- Assurance indemnités
- Assurance maternité
- Assurance soins de santé
- Assurances complémentaires
- Organismes assureurs
- Paiement
- Procédure
- Récupération
- Sanctions
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Pension / Prépension (RCC)
- Fonds de Pension
- Pension anticipée - secteur privé
- Pension anticipée - secteur public
- Pension complémentaire
- Pension d’invalidité (mineur)
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Pension de retraite
- Secteur public
- Travailleurs indépendants
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Travailleurs salariés
- Carrière
- Exercice d’une activité
- Paiement
- Récupération d’indu
- Pension de survie
- Prépension (RCC)
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Sécurité d’existence
- Assurance faillite des travailleurs indépendants
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C.P.A.S.
- Aide sociale
- C.P.A.S. compétent
- P.I.I.S.
- Paiement
- Procédure administrative
- Procédure judiciaire
- R.I.S.
- Récupération
- Responsabilité du C.P.A.S.
- Sanctions
- Situation des étrangers
- Situation des étudiants
- Subrogation légale du C.P.A.S.
- G.R.A.P.A.
-
Personnes handicapées
- Allocations
- Arrérages - décès
- Avances sur allocations
- Avantages sociaux et fiscaux
- Catégories de bénéficiaires
- Intégration des personnes handicapées
- Paiement des allocations
- Procédure administrative
- Procédure judiciaire
- Récupération d’indu
- Responsabilité de l’Etat belge
- Suspension des allocations
- Prestations familiales garanties
- Règlement collectif de dettes
-
Droit judiciaire et preuve
- Amende civile
- Astreinte
- Compétence
- Contrôle de constitutionnalité
- Frais liés à la procédure
- Imputation des paiements
- Preuve
- Procédure en référé
-
Procédure judiciaire
- Attitude téméraire ou vexatoire
- Avis du Ministère public
- Caution judicatum solvi
- Connexité
- Contrôle de la Cour de cassation
- Débats succincts
- Délais de recours
- Désaveu
- Désistement
- Droits de défense
- Election de domicile
- Emploi des langues
- Expertise
- Immunité de juridiction
- Intérêts
- La décision judiciaire
- La demande
- Lien d’instance
- Loyauté procédurale
- Mesures provisoires (article 19, al. 2)
- Mise en état
- Production de pièces
- Question préjudicielle à la C.J.U.E.
- Réouverture des débats
- Surséance à statuer
- Voies de recours
- Procédure sur requête unilatérale
- Droit pénal (social)
Plan du site
-
Liste des décisions publiées
- Droits fondamentaux
- Charte de l’assuré social
- Concertation / Participation
- Bien-être au travail
- Relation de travail
- Fin du contrat de travail
- Temps de travail et temps de repos
- Travailleurs et aléas de l’entreprise
- Rémunération / Avantages / Frais
- Travailleurs migrants / expatriés / (éléments d’extranéité)
- Travail et famille
- Accidents du travail*
- Maladies professionnelles
- Chômage
- Assujettissement - Salariés
- Assujettissement - Indépendants
- Maladie / Invalidité
- Pension / Prépension (RCC)
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- Droit judiciaire et preuve
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