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Maladie de la liste


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C. trav.


  • L’introduction d’un rapport de causalité au cœur même du système de la liste interpelle, ce système ayant précisément pour but d’éviter de faire supporter par la victime les aléas de preuve en termes de causalité. Il faut se garder d’imposer à la victime la preuve d’un élément pour lequel une présomption joue en sa faveur, sous peine de vider de toute substance le mécanisme d’allègement du fardeau de la preuve mis en charge par le législateur. Si une maladie de la liste (en l’occurrence Code 1.606.22) est définie par son agent causal, l’on peut poser le principe que la condition a trait au rapport existant entre cet agent causal et la maladie invoquée et ne peut porter atteinte à la présomption irréfragable de causalité. La victime doit uniquement prouver que la littérature médicale admet en termes tout à fait généraux que de telles affections peuvent être provoquées par celui-ci.


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