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Evénement susceptible de causer la lésion


C. trav.


Documents joints :

C. trav.


  • Dès lors qu’un élément est identifié, il ne peut être exclu sous prétexte qu’il n’existe aucune origine violente, aucune circonstance particulière expliquant la survenance de la lésion (agression, glissade,…). Ce débat relève du lien causal : la cause des lésions est à examiner sur le plan du renversement de la présomption et non en amont au regard des circonstances anormales de la prestation de travail.

  • (Décision commentée)
    Hernie inguinale


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