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C. trav.

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• C. trav. Liège (div.Liège), 8 août 2023, R.G. 2022/AL/377 (PDF - 1 Mo)

  La preuve de l’exposition au risque est libre ; aucun critère ni norme n’est imposé par la loi, ce qui requiert un examen au cas par cas, et non le dépassement d’une norme théorique généralisée. Il y aura donc exposition au risque professionnel si l’exposition est susceptible de provoquer le dommage au niveau du groupe de personnes ayant un même degré d’exposition à l’influence nocive, ce qui n’exclut pas une individualisation du risque. Dans le cas du risque listé sous le code 1.606.22, le risque porte sur les contraintes biomécaniques y mentionnées, qui doivent être constatées sur le plan matériel et ne pas exister dans une mesure comparable dans les activités extra-professionnelles. Sur l’aspect d’imputabilité, l’hypersollicitation identifiée par le code comme une cause des tendinopathies peut être admise du fait de l’influence du facteur personnel de réceptivité de la victime (en l’espèce, la petite taille).

• C. trav. Bruxelles, 11 juillet 2017, R.G. 2016/AB/154 (PDF - 457.3 ko)

  (Décision commentée)
  La condition d’exposition au risque figure à l’article 32 des lois coordonnées, dont le 2^e alinéa définit le risque professionnel. Celui-ci existe lorsque l’exposition à l’influence nocive est inhérente à l’exercice de la profession et est nettement plus grande que celle subie par la population en général et, dans la mesure où cette exposition constitue, dans les groupes de personnes exposées, selon les connaissances médicales généralement admises, la cause prépondérante de la maladie. Le travailleur a la charge de la preuve de l’exposition au risque, que ce soit pour une demande d’indemnisation d’une maladie de la liste ou pour une maladie ne figurant pas sur celle-ci.
  Si les critères de l’exposition au risque figurent dans un texte – ainsi, pour la tendinopathie dans l’arrêté royal ayant introduit celle-ci dans les maladies de la liste – il faut avoir égard à ceux-ci (mouvements nécessitant de la force et présentant un caractère répétitif ou positions défavorables) et non à d’autres qui n’y figurent pas (durée de l’exposition).